Valable uniquement pour les particuliers
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet klaarlandkloosterproducten.be, sous réserve des conditions particulières indiquées dans la présentation des produits.
ARTICLE 1 : Mentions obligatoires
Le site Internet klaarlandkloosterproducten.be est un service de :
- Prieuré ND de Klaarland VZW
- Vosheuvelstraat 39 – 3950 Bocholt Belgique
- TVA BE0407970023
- producten@priorijklaarland.be
- +32 11 44 61 69
ARTICLE 2 : Caractéristiques essentielles des produits et services vendus
Le site Internet klaarlandkloosterproducten.be vend :
- Confitures, Biscuits, Bougies, Puzzles
Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de votre commande vaut donc pour acceptation des conditions générales de vente.
ARTICLE 3 : Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), sauf les prix des frais d’expédition: hors TVA.
En cas de commande livrée dans un pays autre que Belgique, le client est l’importateur des produits qu’il achète. Pour tous les produits expédiés hors des collectivités d’outre-mer ou de l’Union européenne, la facture est établie sur le prix hors taxes. Le client est seul responsable des déclarations et paiements de tout droit de douane ou autre taxe susceptibles d’être exigibles dans son pays.
- Les frais de livraison ne sont pas compris dans le prix. Le bon de commande indique le montant des frais de livraison avant toute passation de commande.
ARTICLE 4 : Délai de disponibilité des produits
Nos produits sont fabriqués dans notre monastère et de nouvelles fabrications sont lancées régulièrement.
Ils sont disponibles dans les 8 jours ouvrables sauf rupture de stock.
ARTICLE 5 : Commande
Pour passer une commande sur notre site, choisissez vos articles et ajoutez-les au panier. Validez le contenu de votre panier.
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Vous recevrez un e-mail de confirmation de votre commande sur l’adresse mail que vous avez indiquée lors de la création de votre compte client.
Vérifiez les détails et le montant total de votre commande. Rectifiez au préalable les éventuelles erreurs avant toute acceptation.
Le transfert de propriété du produit n’aura lieu qu’au paiement complet de votre commande.
ARTICLE 6 : Livraison
- Nous effectuons nos livraisons uniquement en Belgique, Luxembourg, Allemagne, France et les Pays Bas.
ARTICLE 8 : Modalités de paiement
- Plusieurs moyens de paiement sont acceptés.
- Dès la passation de votre commande, nous procédons à la réservation de votre produit pendant un délai de 10 jours. En l’absence de réception du virement dans le délai indiqué, nous nous verrons dans l’obligation d’annuler votre commande.
- Nous exigeons un paiement intégral de la commande.
ARTICLE 9 : Droit de rétractation
- Dès réception du produit ou au jour de l’acceptation de l’offre, vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours calendaires.
- Le droit de rétractation ne s’applique pas pour les produits réalisés selon vos indications spécifiques et pour les produits personnalisés. Sont également exclus du droit de rétractation les produits qui sont par nature périssables, qui ne peuvent être réexpédiés (comme les téléchargements) ou qui peuvent se détériorer.
Réexpédiez le produit dans le délai mentionné ci-dessus. Dans le même délai, informez-nous de l’exercice de votre droit de rétractation par courrier postal à l’adresse suivante : Vosheuvelstraat 39 – 3950 Bocholt ou par mail à producten@priorijklaarland.be.
La marchandise est à retourner à l’adresse suivante, les frais de retour étant à votre charge Vosheuvelstraat 39 – 3950 Bocholt.
Afin que notre produit retourné soit à nouveau commercialisable, vous vous engagez à nous le renvoyer dans son emballage d’origine et en parfait état. L’emballage peut pas être ouvert et l’article pas utilisé.
ARTICLE 10 : Garantie et droit de retour du produit (vice caché ou défectuosité)
Vous bénéficiez de la garantie légale de conformité en vigueur au moment de l’achat, Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Dans le cas d’un défaut de conformité, nous nous engageons à :
- remplacer le produit ;
- En cas de défaillance dans l’exécution de notre obligation ou en cas de défectuosité majeure, nous nous engageons à vous rembourser la totalité du prix versé ou une partie du prix si vous souhaitez conserver le produit.
ARTICLE 11 : Conditions et délais de remboursement
Le remboursement des produits est intégral. Il s’effectue par virement bancaire dans les plus brefs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la récupération de biens.
ARTICLE 12 : Réclamations du consommateur
Toute réclamation du consommateur est à adresser par courrier postal à l’adresse mentionnée ci-contre Vosheuvelstraat 39 – 3950 Bocholt ou par voie électronique à producten@priorijklaarland.be.
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